Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [date]

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’informer les utilisateurs du site [nom du site], accessible à l’adresse [URL du site], sur la manière dont leurs données personnelles peuvent être collectées et traitées.

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :

[Nom de l’entreprise / raison sociale]
[Forme juridique]
Siège social : [adresse complète]
SIRET : [numéro SIRET]
E-mail : [adresse e-mail de contact]
Téléphone : [numéro de téléphone]

Le responsable du traitement détermine les finalités et les moyens des traitements réalisés via le site.

2. Données collectées

Dans le cadre de l’utilisation du site, [Nom de l’entreprise] peut être amenée à collecter les données suivantes :

nom et prénom ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone ;
nom de l’entreprise ;
contenu du message envoyé via le formulaire de contact ;
données de navigation, selon les cookies ou outils de mesure d’audience utilisés.

Seules les données strictement nécessaires aux finalités indiquées ci-dessous sont collectées.

3. Finalités de la collecte

Les données personnelles collectées peuvent être utilisées pour :

répondre aux demandes envoyées via le formulaire de contact ;
recontacter l’utilisateur dans le cadre d’une demande commerciale ;
établir un devis ou échanger sur une prestation ;
assurer le suivi de la relation client ;
améliorer le fonctionnement et les performances du site ;
mesurer l’audience du site, lorsque des outils statistiques sont utilisés ;
respecter les obligations légales et réglementaires applicables.
4. Bases légales du traitement

Les traitements de données réalisés via le site reposent, selon les cas, sur les bases légales suivantes :

le consentement de l’utilisateur, notamment pour certains cookies ou traceurs ;
l’intérêt légitime de [Nom de l’entreprise], notamment pour répondre aux demandes reçues via le site ;
l’exécution de mesures précontractuelles, lorsqu’un utilisateur demande un devis ou des informations sur une prestation ;
le respect d’obligations légales, notamment en matière comptable, fiscale ou administrative.

Un traitement de données doit reposer sur une base légale, comme le consentement, l’exécution d’un contrat, l’intérêt légitime ou une obligation légale.

5. Durée de conservation des données

Les données personnelles sont conservées uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles ont été collectées. Elles ne peuvent pas être conservées indéfiniment ; une durée de conservation doit être déterminée par le responsable de traitement.

À titre indicatif :

données issues d’un formulaire de contact : [ex : 3 ans à compter du dernier contact] ;
données relatives à un client : [ex : durée de la relation commerciale puis archivage légal] ;
données liées à un devis ou une facture : [durée légale applicable] ;
cookies : [indiquer la durée selon l’outil utilisé].
6. Destinataires des données

Les données personnelles collectées sont destinées à [Nom de l’entreprise].

Elles peuvent également être transmises, uniquement lorsque cela est nécessaire, à certains prestataires techniques ou partenaires, notamment :

hébergeur du site ;
outil de formulaire ;
outil d’e-mailing ;
outil d’analyse d’audience ;
prestataire informatique ;
expert-comptable ou conseil juridique, le cas échéant.

Ces prestataires interviennent uniquement dans le cadre des finalités décrites dans la présente politique.

7. Transfert des données hors Union européenne

Par principe, [Nom de l’entreprise] s’efforce de conserver les données personnelles au sein de l’Union européenne.

Toutefois, certains outils utilisés sur le site peuvent entraîner un transfert de données en dehors de l’Union européenne, notamment certains services d’analyse, d’e-mailing ou de publicité.

Dans ce cas, [Nom de l’entreprise] veille à ce que ces transferts soient encadrés par des garanties appropriées conformément à la réglementation applicable.

8. Sécurité des données

[Nom de l’entreprise] met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables afin de protéger les données personnelles contre la perte, l’accès non autorisé, la divulgation, l’altération ou la destruction.

Le RGPD impose que les données personnelles soient traitées de manière à garantir une sécurité et une confidentialité appropriées.

9. Droits des utilisateurs

Conformément à la réglementation applicable, l’utilisateur dispose des droits suivants sur ses données personnelles :

droit d’accès ;
droit de rectification ;
droit d’effacement ;
droit d’opposition ;
droit à la limitation du traitement ;
droit à la portabilité des données, lorsque cela s’applique ;
droit de retirer son consentement à tout moment, lorsque le traitement repose sur le consentement.

Toute personne dispose d’un droit de regard sur ses données personnelles et doit être informée de manière claire sur la collecte, les finalités et les droits dont elle dispose.

Pour exercer ses droits, l’utilisateur peut contacter [Nom de l’entreprise] à l’adresse suivante :

[adresse e-mail RGPD / contact]

Une réponse sera apportée dans les meilleurs délais, conformément aux obligations légales applicables.

L’utilisateur peut également introduire une réclamation auprès de la CNIL s’il estime que ses droits ne sont pas respectés.

10. Cookies et traceurs

Le site [nom du site] peut utiliser des cookies ou traceurs afin de :

assurer le bon fonctionnement du site ;
mesurer l’audience ;
améliorer l’expérience utilisateur ;
proposer des contenus adaptés ;
réaliser des campagnes publicitaires, le cas échéant.

Certains cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être déposés sans consentement. En revanche, certains traceurs nécessitent l’information préalable de l’utilisateur et son consentement avant leur dépôt, notamment lorsqu’ils ne sont pas strictement nécessaires au service demandé.

Lors de sa première visite, l’utilisateur peut accepter, refuser ou personnaliser ses choix via le bandeau cookies prévu à cet effet.

L’utilisateur peut modifier ses préférences à tout moment via le lien suivant :

[Lien vers les préférences cookies]

11. Outils tiers utilisés

Le site peut utiliser les outils suivants :

[Google Analytics / Matomo / Plausible] pour la mesure d’audience ;
[Meta Pixel / TikTok Pixel / Google Ads] pour le suivi publicitaire ;
[Klaviyo / Mailchimp / Brevo] pour l’e-mailing ;
[Calendly / TidyCal] pour la prise de rendez-vous ;
[Typeform / Tally / Contact Form 7] pour les formulaires ;
[Shopify / Webflow / WordPress] selon la technologie utilisée.

À adapter ou supprimer selon les outils réellement présents sur le site.

12. Modification de la politique de confidentialité

[Nom de l’entreprise] se réserve le droit de modifier la présente politique de confidentialité à tout moment afin de l’adapter aux évolutions du site, de ses services ou de la réglementation applicable.

La version applicable est celle publiée sur le site à la date de consultation par l’utilisateur.